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Marques déposées par l'association loi 1901 Française de Psychiatrie
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ANNUAIRE DES PSYCHIATRES FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNUAIRE DES PSYCHIATRES FRANCAIS
Association Française de Psychiatrie

Numéro de dépôt :
93499224
Date de dépôt :
31/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2003

Présentation de la marque ANNUAIRE DES PSYCHIATRES FRANCAIS

Déposée le 31 décembre 1993 par l'association loi 1901 Française de Psychiatrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNUAIRE DES PSYCHIATRES FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Française de Psychiatrie domicilié(e) 23 rue Pradier, 92410 VILLE D'AVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 666 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Simon-Daniel KIPMAN Secrétaire Général, Association Française de Psychiatrie - France.

La marque ANNUAIRE DES PSYCHIATRES FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499224.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUAIRE DES PSYCHIATRES FRANCAIS est expirée depuis le 31 décembre 2003.

Française de Psychiatrie a également déposé les autres marques suivantes : PRIX LITTERAIRE CHARLES BRISSET , ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE (AFP) , LA LETTRE PSYCHIATRIE FRANCAISE , FORMATION MEDICALE CONTINUE INTERNATIONALE (FMCI) , LA LETTRE DE PSYCHIATRIE FRANCAISE (LLPF)


Association Française de Psychiatrie - 23 rue Pradier, 92410 VILLE D'AVRAY - France - SIREN 775666225


Docteur Simon-Daniel KIPMAN Secrétaire Général, Association Française de Psychiatrie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Annuaire - Edition de textes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.